Zonage, PLU et urbanisme à Breuil-le-Vert
Breuil-le-Vert · Oise (60) · Hauts-de-France · code INSEE 60107
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Breuil-le-Vert (Oise et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Breuil-le-Vert →Document d'urbanisme de Breuil-le-Vert
Breuil-le-Vert dispose d'un PLU opposable, approuvé le 11 janvier 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 11 janvier 2013
- Collectivité porteuse
- CC du Clermontois
Voir la page urbanisme de CC du Clermontois ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 27 mai 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.