Zonage, PLU et urbanisme à Breurey-lès-Faverney

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Breurey-lès-Faverney (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Breurey-lès-Faverney

Breurey-lès-Faverney dispose d'un PLU opposable, approuvé le 12 octobre 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

12 octobre 2007

Collectivité porteuse

Breurey-lès-Faverney

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Site de Breurey-lès-Faverney ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.