Zonage, PLU et urbanisme à Brey-et-Maison-du-Bois

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brey-et-Maison-du-Bois (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Brey-et-Maison-du-Bois

Brey-et-Maison-du-Bois dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 8 juillet 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

8 juillet 2013

Collectivité porteuse

Brey-et-Maison-du-Bois

Voir la page urbanisme de Brey-et-Maison-du-Bois ↗

Site de Brey-et-Maison-du-Bois ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.