Zonage, PLU et urbanisme à Broissia
Broissia · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39080
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Broissia (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Broissia →Document d'urbanisme de Broissia
Broissia dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 23 juillet 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 23 juillet 2015
- Collectivité porteuse
- CC Terre d'Émeraude Communauté
Voir la page urbanisme de CC Terre d'Émeraude Communauté ↗
Site de CC Terre d'Émeraude Communauté ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 1 février 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.