Zonage, PLU et urbanisme à Broye
Broye · Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 71063
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Broye (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Broye →Document d'urbanisme de Broye
Broye dispose d'un PLU opposable, approuvé le 29 juin 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 29 juin 2006
- Collectivité porteuse
- CC du Grand Autunois Morvan
Voir la page urbanisme de CC du Grand Autunois Morvan ↗
Site de CC du Grand Autunois Morvan ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 22 décembre 2015 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.