Zonage, PLU et urbanisme à Brussey
Brussey · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70102
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brussey (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Brussey →Document d'urbanisme de Brussey
Brussey dispose d'un PLU opposable, approuvé le 17 mai 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 17 mai 2010
- Collectivité porteuse
- Brussey
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.