Zonage, PLU et urbanisme à Brussieu
Brussieu · Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 69031
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Brussieu (Rhône et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Brussieu →Document d'urbanisme de Brussieu
Brussieu est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 12 novembre 2003.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 12 novembre 2003
- Identifiant GPU
- DU_69031
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLU — prescrite le 13 février 2018
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.