Zonage, PLU et urbanisme à Buffard
Buffard · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25098
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Buffard (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Buffard →Document d'urbanisme de Buffard
Buffard dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 15 février 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 15 février 2011
- Collectivité porteuse
- Buffard
Voir la page urbanisme de Buffard ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.