Zonage, PLU et urbanisme à Bugnicourt
Bugnicourt · Nord (59) · Hauts-de-France · code INSEE 59117
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bugnicourt (Nord et Hauts-de-France), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bugnicourt →Document d'urbanisme de Bugnicourt
Bugnicourt dispose d'un PLU opposable, approuvé le 31 juillet 2017, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 31 juillet 2017
- Collectivité porteuse
- Bugnicourt
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 23 mars 2023
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Bugnicourt
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Bugnicourt.
- Guichet compétent
- Douaisis Agglo
- Plateforme
- cartads_geosphere
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir