Zonage, PLU et urbanisme à Burgille

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Burgille (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Burgille

Burgille dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 3 mars 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

3 mars 2014

Collectivité porteuse

Burgille

Site de Burgille ↗

Procédure d'évolution en cours (CC en révision)

• Révision du carte communale — prescrite le 9 février 2024 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.