Zonage, PLU et urbanisme à Bussac-Forêt
Bussac-Forêt · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17074
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bussac-Forêt (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bussac-Forêt →Document d'urbanisme de Bussac-Forêt
Bussac-Forêt est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 21 juillet 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 21 juillet 2025
- Identifiant GPU
- DU_17074
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 18 octobre 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.