Zonage, PLU et urbanisme à Bussière-Dunoise
Bussière-Dunoise · Creuse (23) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 23036
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Bussière-Dunoise (Creuse et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Bussière-Dunoise →Document d'urbanisme de Bussière-Dunoise
Bussière-Dunoise est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 16 juillet 2018.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 16 juillet 2018
- Identifiant GPU
- DU_23036
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 14 décembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.