Zonage, PLU et urbanisme à Catonvielle
Catonvielle · Gers (32) · Occitanie · code INSEE 32092
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Catonvielle (Gers et Occitanie), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Catonvielle →Document d'urbanisme de Catonvielle
Catonvielle est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 17 janvier 2007.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 17 janvier 2007
- Identifiant GPU
- DU_32092
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 26 mai 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.