Zonage, PLU et urbanisme à Cernay-l'Église
Cernay-l'Église · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25108
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cernay-l'Église (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cernay-l'Église →Document d'urbanisme de Cernay-l'Église
Cernay-l'Église est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 8 mars 2016.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 8 mars 2016
- Identifiant GPU
- DU_25108
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 13 novembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.