Zonage, PLU et urbanisme à Cessey-sur-Tille
Cessey-sur-Tille · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21126
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cessey-sur-Tille (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cessey-sur-Tille →Document d'urbanisme de Cessey-sur-Tille
Cessey-sur-Tille est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 16 novembre 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 16 novembre 2022
- Identifiant GPU
- DU_21126
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 1 février 2018 — objet : Autre
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.