Zonage, PLU et urbanisme à Charmois
Charmois · Meurthe-et-Moselle (54) · Grand Est · code INSEE 54121
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Charmois (Meurthe-et-Moselle et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Charmois →Document d'urbanisme de Charmois
Charmois dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 29 octobre 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 29 octobre 2009
- Collectivité porteuse
- CC Meurthe Mortagne Moselle
Site de CC Meurthe Mortagne Moselle ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 10 mai 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.