Zonage, PLU et urbanisme à Chassal-Molinges
Chassal-Molinges · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39339
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chassal-Molinges (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chassal-Molinges →Document d'urbanisme de Chassal-Molinges
Le territoire de Chassal-Molinges relève de plusieurs documents d'urbanisme distincts — cas fréquent des communes nouvelles, où chaque ancienne commune conserve son document jusqu'à l'adoption d'un document unique :
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 29 janvier 2018 — DU_39113
- Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 1 février 2019 — DU_39339
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 12 octobre 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.