Zonage, PLU et urbanisme à Chasselas
Chasselas · Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 71108
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chasselas (Saône-et-Loire et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chasselas →Document d'urbanisme de Chasselas
Chasselas dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 4 juillet 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 4 juillet 2014
- Collectivité porteuse
- Chasselas
Voir la page urbanisme de Chasselas ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.