Zonage, PLU et urbanisme à Chaumercenne
Chaumercenne · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70142
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chaumercenne (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chaumercenne →Document d'urbanisme de Chaumercenne
Chaumercenne dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 1 juin 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 1 juin 2011
- Collectivité porteuse
- Chaumercenne
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.