Zonage, PLU et urbanisme à Chaumergy
Chaumergy · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39124
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chaumergy (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chaumergy →Document d'urbanisme de Chaumergy
Chaumergy est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 27 juillet 2018.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 27 juillet 2018
- Identifiant GPU
- DU_39124
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 novembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.