Zonage, PLU et urbanisme à Chaux-lès-Port
Chaux-lès-Port · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70146
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chaux-lès-Port (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chaux-lès-Port →Document d'urbanisme de Chaux-lès-Port
Chaux-lès-Port dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 5 novembre 2010, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 5 novembre 2010
- Collectivité porteuse
- Chaux-lès-Port
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.