Zonage, PLU et urbanisme à Chavanatte
Chavanatte · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90024
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chavanatte (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chavanatte →Document d'urbanisme de Chavanatte
Chavanatte dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 25 avril 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 25 avril 2007
- Collectivité porteuse
- Chavanatte
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.