Zonage, PLU et urbanisme à Chemaudin et Vaux

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chemaudin et Vaux (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Chemaudin et Vaux

Le territoire de Chemaudin et Vaux relève de plusieurs documents d'urbanisme distincts — cas fréquent des communes nouvelles, où chaque ancienne commune conserve son document jusqu'à l'adoption d'un document unique :

• Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 2 février 2026 — DU_25147
• Plan Local d'Urbanisme (PLU) — date de référence 2 février 2026 — DU_25593

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 28 février 2019 — objet : Autre, Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.

Déposer une demande d'urbanisme à Chemaudin et Vaux

Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Chemaudin et Vaux.

Guichet compétent

Grand Besançon Métropole

Plateforme

gnau

Actes couverts

certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir

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