Zonage, PLU et urbanisme à Chenebier
Chenebier · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70149
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chenebier (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chenebier →Document d'urbanisme de Chenebier
Chenebier dispose d'un PLU opposable, approuvé le 26 août 2005, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 26 août 2005
- Collectivité porteuse
- CC du Pays d'Héricourt
Site de CC du Pays d'Héricourt ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 10 décembre 2015 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.