Zonage, PLU et urbanisme à Chevenoz
Chevenoz · Haute-Savoie (74) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 74073
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chevenoz (Haute-Savoie et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chevenoz →Document d'urbanisme de Chevenoz
Chevenoz dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 24 octobre 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 24 octobre 2006
- Collectivité porteuse
- Chevenoz
Voir la page urbanisme de Chevenoz ↗
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 7 août 2015 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.