Zonage, PLU et urbanisme à Chevigney-sur-l'Ognon

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chevigney-sur-l'Ognon (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Chevigney-sur-l'Ognon

Chevigney-sur-l'Ognon dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 22 octobre 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

carte communale opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

22 octobre 2013

Collectivité porteuse

Chevigney-sur-l'Ognon

Site de Chevigney-sur-l'Ognon ↗

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.