Zonage, PLU et urbanisme à Chèvremont
Chèvremont · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90026
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Chèvremont (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Chèvremont →Document d'urbanisme de Chèvremont
Chèvremont est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 13 janvier 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 13 janvier 2025
- Identifiant GPU
- DU_90026
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Chèvremont
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Chèvremont.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir