Zonage, PLU et urbanisme à Clam
Clam · Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · code INSEE 17108
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Clam (Charente-Maritime et Nouvelle-Aquitaine), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Clam →Document d'urbanisme de Clam
Clam est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 30 novembre 2016.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 30 novembre 2016
- Identifiant GPU
- DU_17108
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLU — prescrite le 14 octobre 2022
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.