Zonage, PLU et urbanisme à Commenailles
Commenailles · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39160
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Commenailles (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Commenailles →Document d'urbanisme de Commenailles
Commenailles est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 29 juillet 2022.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 29 juillet 2022
- Identifiant GPU
- DU_39160
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 16 novembre 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.