Zonage, PLU et urbanisme à Condamine
Condamine · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39162
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Condamine (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Condamine →Document d'urbanisme de Condamine
Condamine est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 4 septembre 2020.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 4 septembre 2020
- Identifiant GPU
- DU_39162
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH et PDM — prescrite le 27 avril 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.