Zonage, PLU et urbanisme à Courcelles
Courcelles · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90027
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Courcelles (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Courcelles →Document d'urbanisme de Courcelles
Courcelles dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 5 décembre 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 5 décembre 2008
- Collectivité porteuse
- Courcelles
Voir la page urbanisme de Courcelles ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.