Zonage, PLU et urbanisme à Courchapon
Courchapon · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25172
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Courchapon (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Courchapon →Document d'urbanisme de Courchapon
Courchapon dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 23 mai 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 23 mai 2013
- Collectivité porteuse
- Courchapon
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 18 juillet 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.