Zonage, PLU et urbanisme à Courcuire
Courcuire · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70181
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Courcuire (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Courcuire →Document d'urbanisme de Courcuire
Courcuire dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 11 mars 2011, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 11 mars 2011
- Collectivité porteuse
- Courcuire
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 26 juin 2025 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.