Zonage, PLU et urbanisme à Crouzet-Migette
Crouzet-Migette · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25180
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Crouzet-Migette (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Crouzet-Migette →Document d'urbanisme de Crouzet-Migette
Crouzet-Migette dispose d'un PLU opposable, approuvé le 30 décembre 2015, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 30 décembre 2015
- Collectivité porteuse
- Crouzet-Migette
Voir la page urbanisme de Crouzet-Migette ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.