Zonage, PLU et urbanisme à Cunelières
Cunelières · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90031
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Cunelières (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Cunelières →Document d'urbanisme de Cunelières
Cunelières est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 18 octobre 2005.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 18 octobre 2005
- Identifiant GPU
- DU_90031
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Cunelières
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Cunelières.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir