Zonage, PLU et urbanisme à Damas-et-Bettegney
Damas-et-Bettegney · Vosges (88) · Grand Est · code INSEE 88122
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Damas-et-Bettegney (Vosges et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
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Document d'urbanisme de Damas-et-Bettegney
Damas-et-Bettegney dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 19 juillet 2013, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 19 juillet 2013
- Collectivité porteuse
- Damas-et-Bettegney
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Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.