Zonage, PLU et urbanisme à Dambenois
Dambenois · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25188
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Dambenois (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Dambenois →Document d'urbanisme de Dambenois
Dambenois est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 27 janvier 2026.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 27 janvier 2026
- Identifiant GPU
- DU_25188
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Dambenois
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Dambenois.
- Guichet compétent
- Pays de Montbéliard Agglomération
- Plateforme
- autre
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir