Zonage, PLU et urbanisme à Danjoutin
Danjoutin · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90032
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Danjoutin (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Danjoutin →Document d'urbanisme de Danjoutin
Danjoutin est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 23 juin 2025.
- Type de document
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Date de référence
- 23 juin 2025
- Identifiant GPU
- DU_90032
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.
Déposer une demande d'urbanisme à Danjoutin
Les demandes d'urbanisme — certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir — s'y déposent auprès du guichet d'urbanisme compétent pour Danjoutin.
- Guichet compétent
- Communauté d'agglomération Grand Belfort
- Plateforme
- gnau
- Actes couverts
- certificat d'urbanisme, déclaration préalable de travaux, permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir