Zonage, PLU et urbanisme à Domptail
Domptail · Vosges (88) · Grand Est · code INSEE 88153
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Domptail (Vosges et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Domptail →Document d'urbanisme de Domptail
Domptail dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 26 février 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 26 février 2007
- Collectivité porteuse
- CC de la Région de Rambervillers
Voir la page urbanisme de CC de la Région de Rambervillers ↗
Site de CC de la Région de Rambervillers ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi tenant lieu de PLH — prescrite le 10 septembre 2025 — objet : Autre, Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.