Lazone par Kutsh

Zonage, PLU et urbanisme à Domsure

Domsure · Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · code INSEE 01147

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Domsure (Ain et Auvergne-Rhône-Alpes), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Domsure

Domsure est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 24 avril 2013.

Type de document
carte communale
Date de référence
24 avril 2013
Identifiant GPU
DU_01147

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.