Zonage, PLU et urbanisme à Échenans-sous-Mont-Vaudois

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Échenans-sous-Mont-Vaudois (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Échenans-sous-Mont-Vaudois

Échenans-sous-Mont-Vaudois dispose d'un PLU opposable, approuvé le 8 juin 2007, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.

Document

PLU opposable, non publié au Géoportail

Date d'approbation

8 juin 2007

Collectivité porteuse

CC du Pays d'Héricourt

Site de CC du Pays d'Héricourt ↗

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi — prescrite le 10 décembre 2015 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.