Zonage, PLU et urbanisme à Esmoulins
Esmoulins · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70218
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Esmoulins (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Esmoulins →Document d'urbanisme de Esmoulins
Esmoulins dispose d'un carte communale opposable, approuvé le 26 mai 2009, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- carte communale opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 26 mai 2009
- Collectivité porteuse
- CC Val de Gray
Voir la page urbanisme de CC Val de Gray ↗
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 30 juin 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.