Zonage, PLU et urbanisme à Faucogney-et-la-Mer

Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Faucogney-et-la-Mer (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).

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Document d'urbanisme de Faucogney-et-la-Mer

Faucogney-et-la-Mer est couverte par un Plan Local d'Urbanisme (PLU), dont la date de référence est le 14 décembre 2021.

Type de document

Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Date de référence

14 décembre 2021

Identifiant GPU

DU_70227

Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)

• Elaboration du PLUi sectoriel — prescrite le 27 novembre 2024 — objet : Trajectoire ZAN

Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.

Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.