Zonage, PLU et urbanisme à Faverney
Faverney · Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 70228
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Faverney (Haute-Saône et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Faverney →Document d'urbanisme de Faverney
Faverney dispose d'un PLU opposable, approuvé le 18 septembre 2003, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 18 septembre 2003
- Collectivité porteuse
- Faverney
Voir la page urbanisme de Faverney ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Révision du PLU — prescrite le 4 septembre 2018 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.