Zonage, PLU et urbanisme à Fêche-l'Église
Fêche-l'Église · Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 90045
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fêche-l'Église (Territoire de Belfort et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fêche-l'Église →Document d'urbanisme de Fêche-l'Église
Fêche-l'Église dispose d'un PLU opposable, approuvé le 12 décembre 2014, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 12 décembre 2014
- Collectivité porteuse
- Fêche-l'Église
Consulter le document d'urbanisme (PDF) ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.