Zonage, PLU et urbanisme à Fertans
Fertans · Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 25236
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Fertans (Doubs et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Fertans →Document d'urbanisme de Fertans
Fertans dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 juin 2008, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 juin 2008
- Collectivité porteuse
- Fertans
Voir la page urbanisme de Fertans ↗
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.