Zonage, PLU et urbanisme à Flammerans
Flammerans · Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 21269
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Flammerans (Côte-d'Or et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Flammerans →Document d'urbanisme de Flammerans
Flammerans est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 27 septembre 2018.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 27 septembre 2018
- Identifiant GPU
- DU_21269
Procédure d'évolution en cours (CC en révision)
- Révision du carte communale — prescrite le 1 février 2023 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.