Zonage, PLU et urbanisme à Foameix-Ornel
Foameix-Ornel · Meuse (55) · Grand Est · code INSEE 55191
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Foameix-Ornel (Meuse et Grand Est), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Foameix-Ornel →Document d'urbanisme de Foameix-Ornel
Foameix-Ornel est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 19 mars 2021.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 19 mars 2021
- Identifiant GPU
- DU_55191
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 19 mai 2022 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.