Zonage, PLU et urbanisme à Foncine-le-Bas
Foncine-le-Bas · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39227
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Foncine-le-Bas (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Foncine-le-Bas →Document d'urbanisme de Foncine-le-Bas
Foncine-le-Bas est couverte par un carte communale, dont la date de référence est le 8 février 2008.
- Type de document
- carte communale
- Date de référence
- 8 février 2008
- Identifiant GPU
- DU_39227
Procédure d'évolution en cours (CC approuvée - PLU en élaboration)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 15 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.