Zonage, PLU et urbanisme à Foncine-le-Haut
Foncine-le-Haut · Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · code INSEE 39228
Lazone vous permet de consulter, à partir d'une adresse ou d'une référence cadastrale à Foncine-le-Haut (Jura et Bourgogne-Franche-Comté), le zonage et le document d'urbanisme applicable (PLU, PLUi, carte communale ou RNU), ainsi que les risques, prescriptions et servitudes d'utilité publique issus des sources publiques officielles (Géoportail de l'Urbanisme, IGN, Géorisques).
Voir le zonage à Foncine-le-Haut →Document d'urbanisme de Foncine-le-Haut
Foncine-le-Haut dispose d'un PLU opposable, approuvé le 10 mars 2006, mais il n'a pas été publié au Géoportail de l'Urbanisme — son zonage n'y est donc pas consultable.
- Document
- PLU opposable, non publié au Géoportail
- Date d'approbation
- 10 mars 2006
- Collectivité porteuse
- CC Champagnole Nozeroy Jura
Voir la page urbanisme de CC Champagnole Nozeroy Jura ↗
Site de CC Champagnole Nozeroy Jura ↗
Procédure d'évolution en cours (PLU en révision)
- Elaboration du PLUi — prescrite le 15 décembre 2021 — objet : Trajectoire ZAN
Procédures principales connues à date (source Docurba) ; les modifications ne sont pas toutes recensées.
Donnée Géoportail de l'Urbanisme au 2026-09-29 · non opposable.